Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ELAN VERT
SAS JEAN-LOUIS BOYERE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97703000
Date de dépôt :
29/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2017

Présentation de la marque L'ELAN VERT

Déposée le 29 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-LOUIS BOYERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ELAN VERT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-LOUIS BOYERE domicilié(e) Le Launay,53420 CHAILLAND (dossier no 2346697) - 53420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 916 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet OUTIN GAUDIN & Associés domicilié(e) Boulevard des Grands Bouessays,53960 BONCHAMP (dossier no 2346697) - 53960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ELAN VERT est expirée depuis le 29 octobre 2017.

JEAN-LOUIS BOYERE a également déposé les autres marques suivantes : L'ELAN NATUREL , L'ELAN VERT , L'ELAN NATURE , L'ELAN NATURE , VIJAYA , L'ELAN NATUREL , L'ÉLAN NATURE


SAS JEAN-LOUIS BOYERE Société par Actions Simplifiée - Le Launay,53420 CHAILLAND (dossier no 2346697) - 53420 - France - SIREN 351916721


Cabinet OUTIN GAUDIN & Associés - Boulevard des Grands Bouessays,53960 BONCHAMP (dossier no 2346697) - 53960 - France


Inscription le 8 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482395 - Publication au BOPI 2008-10-08

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2007 n°2346697 - Publication au BOPI 2007-07-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512426 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22

* Mobilier, meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: anneaux de rideaux, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caillebotis non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux pour la dégustation des boissons, charnières et chevilles non métalliques cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, décorations en matières plastiques pour aliments, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, écrins non en métaux précieux, écrous non métalliques, figurines en bois ou en matières plastiques, garnitures de fenêtres non métalliques, garnitures de lits non métalliques, liteaux d'encadrement, manches à balais non métalliques, métiers à broder, mobiles décoratifs, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, rivets et vis non métalliques, roulettes de meubles non métalliques, stores d'intérieur à lamelles, tableaux accroche-clefs, tiroirs, tringles de rideaux. * Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux precieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faïence, à savoir, vaisselle non en métaux précieux, boîte en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, poignées de portes en porcelaine, tirelires non métalliques, vases non en métaux précieux, verres (récipients), distributeurs de papier hygiénique, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. * Vêtements, chaussures, chapellerie

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.